Mentions Légales — ArthroCentre

Mentions légales et informations sur le propriétaire du site web.

Mentions Légales

Conformément à la réglementation applicable en matière de services de la société de l'information et de transparence des prestataires en ligne, nous vous informons :

1. Identification

2. Objet du site web

Ce site web a pour finalité d'offrir des informations sur les services de ArthroCentre et de permettre la gestion en ligne des abonnements, des réservations et des paiements.

3. Conditions d'utilisation

L'accès et l'utilisation de ce site web confèrent le statut d'utilisateur et impliquent l'acceptation des conditions incluses dans ces Mentions Légales. Le traitement des données personnelles est régi par la Politique de Confidentialité et l'utilisation des cookies par la Politique de Cookies, que l'utilisateur déclare avoir pu consulter.

L'utilisateur s'engage à :

4. Propriété intellectuelle et industrielle

Tous les contenus du site web, y compris textes, photographies, graphiques, images, icônes, technologie, logiciels, liens et autres contenus audiovisuels ou sonores, ainsi que leur conception graphique et codes sources, sont la propriété intellectuelle de ArthroCentre ou de tiers, sans qu'aucun des droits d'exploitation puisse être considéré comme cédé à l'utilisateur.

Les marques, noms commerciaux et signes distinctifs sont la propriété de ArthroCentre ou de tiers, et l'accès au site web ne confère aucun droit sur ceux-ci.

5. Exclusion de responsabilité

ArthroCentre n'est pas responsable de :

6. Liens externes

Le site web peut contenir des liens vers des sites web tiers. ArthroCentre n'assume aucune responsabilité quant au contenu de ces sites ni aux produits ou services qui y sont proposés.

7. Modifications

ArthroCentre se réserve le droit de modifier, sans préavis, le contenu du site web, ainsi que les présentes Mentions Légales.

8. Loi applicable et juridiction

Les relations entre ArthroCentre et l'utilisateur sont régies par la législation applicable dans le pays du siège social du titulaire. En cas de litige, les parties se soumettront aux Tribunaux compétents selon cette législation, sauf disposition impérative contraire (notamment en matière de protection des consommateurs).

9. Contact

Pour toute question concernant ces Mentions Légales, vous pouvez nous contacter à cabinet.montesinos@hin.ch.

Dernière mise à jour : 16/07/2026