Mentions Légales — ArthroCentre

Mentions légales et informations sur le propriétaire du site web.

Mentions Légales

Conformément à la réglementation applicable en matière de services de la société de l'information et de transparence des prestataires en ligne, nous vous informons :

0. Site en construction

Ce site est en construction : les opérations ne sont pas traitées.

Tant que le site est en construction, les opérations lancées ici — paiements, achats, envois et réservations — ne sont pas traitées et ne créent aucune obligation pour ArthroCentre ni pour la personne qui les effectue.

Les informations sur les personnes et l'équipe publiées sur le site pendant la construction (fiches, noms, fonctions, photographies et textes) sont provisoires et peuvent être incomplètes ou de test : leur publication n'implique pas que ces personnes exercent actuellement au sein de ArthroCentre, ni aucune relation de travail, professionnelle ou contractuelle avec ArthroCentre ou avec les visiteurs du site, et ne constitue pas une offre de services de leur part. Aucune de ces personnes n'assume d'engagement ni de responsabilité quant au contenu du site tant qu'il est en construction.

Cette section cesse de s'appliquer dès que le site passe en fonctionnement réel.

1. Identification

2. Objet du site web

Ce site web a pour finalité d'offrir des informations sur les services de ArthroCentre et de permettre la gestion en ligne des abonnements, des réservations et des paiements.

3. Conditions d'utilisation

L'accès et l'utilisation de ce site web confèrent le statut d'utilisateur et impliquent l'acceptation des conditions incluses dans ces Mentions Légales. Le traitement des données personnelles est régi par la Politique de Confidentialité et l'utilisation des cookies par la Politique de Cookies, que l'utilisateur déclare avoir pu consulter.

L'utilisateur s'engage à :

4. Propriété intellectuelle et industrielle

Tous les contenus du site web, y compris textes, photographies, graphiques, images, icônes, technologie, logiciels, liens et autres contenus audiovisuels ou sonores, ainsi que leur conception graphique et codes sources, sont la propriété intellectuelle de ArthroCentre ou de tiers, sans qu'aucun des droits d'exploitation puisse être considéré comme cédé à l'utilisateur.

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5. Exclusion de responsabilité

ArthroCentre n'est pas responsable de :

6. Liens externes

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7. Modifications

ArthroCentre se réserve le droit de modifier, sans préavis, le contenu du site web, ainsi que les présentes Mentions Légales.

8. Loi applicable et juridiction

Les relations entre ArthroCentre et l'utilisateur sont régies par la législation applicable dans le pays du siège social du titulaire. En cas de litige, les parties se soumettront aux Tribunaux compétents selon cette législation, sauf disposition impérative contraire (notamment en matière de protection des consommateurs).

9. Contact

Pour toute question concernant ces Mentions Légales, vous pouvez nous contacter à cabinet.montesinos@hin.ch.

Dernière mise à jour : 08/11/2026